FAQ
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FAQ

Pour membres et stagiaires

> Stage et examens
> Administration des membres: personnes physiques
> Administration des membres: personnes morales
> Pour ceux qui souhaitent redevenir membres


> Note explicative changement statut membre
> Annexe à la note de débit ‘Cotisation’ 2025

Stage et examens

Participation examens

Examens stagiairs expert-comptable/conseiller fiscal certifié

> Demande d’accès à l’examen d’aptitude
> Demande réinscription examen d’aptitude (écrit/oral)
> Demande réinscription examen d’admission

Examens stagiaires expert-comptable (fiscaliste)

> Demande participation écrit
> Evaluation maître de stage
> Réinscription écrit
> Demande participation partie oral

Examens passerelle

> Conseiller fiscal certifié qui transfert à expert-comptable certifié
> Expert-comptable (fiscaliste) qui transfert à expert-comptable certifié ou conseiller fiscal certifié
> Demande réinscription examen d’aptitude (écrit/oral)

Déroulement stage

Commun pour tous les stagiaires

> Demande transfert d’interne à externe et vice-versa (pdf) (et annexe, pdf)
> Déclaration sur l’honneur (externe) (pdf)
> Demande de suspension (pdf)

Déroulement stage expert-comptable certifié ou conseiller fiscal certifié

> Formulaire résiliation de commun accord (pdf)
> Convention de stage

Déroulement stage expert-comptable (fiscaliste)

> Modèle convention de stage (pdf)
> Formulaire résiliation de commun accord (pdf)

 

Administration des membres

Personnes physiques

Changement statut de membre

> Demande de modification d’inscription au registre public de professionnel indépendant à membre interne
> Demande de modification d’inscription au registre public de membre interne à professionnel indépendant

Désinscription du registre public

> Déclaration sur l’honneur dans le cas d’une demande de désinscription d’une personne physique
> Demande du titre de membre honoraire ITAA

Personnes morales

Inscription personne morale

> Note explicative (pdf)
> Modele simplifie de statuts (docx)
> Modele simplifie de statuts – avec ajout des modalites legales ITAA (docx)
> Demande d’inscription d’une personne morale au registre public
> Déclaration sur l’honneur relative aux activités incompatibles
> Document d’accompagnement demande d’inscription PM ITAA

Modifications au sein de la personne morale

> Demande de modification(s) au sein d’une personne morale reconnue

Désinscription du registre public

> Déclaration sur l’honneur dans le cas d’une demande de désinscription d’une personne morale

Pour redevenir membre

Vous souhaitez vous réinscrire comme membre ITAA?

> Demande de réinscription dans le registre public en tant que professionnel indépendant
> Demande de réinscription dans le registre public comme membre interne