Category : Décisions du Conseil 2022

08/11/2022

Approbation de la proposition de prime Approbation de la désignation d’un nouvel ambassadeur Accord sur le goodiebag Nomination des members du “Think Tank Maturité” Accord sur le Plan d’action Maturité Décision approuvée concernant les stagiaires qui n'ont pas participé 1 fois à l'examen d'aptitude conformément à l'article 50 de l’AR Formation professionnelle dans les années …

08/11/2022 Read More »

04/10/2022

Approbation protocle d'accord : Vives Bruges Accord établissement d'un organe de concertation Approbation avis de la commission revue qualité Administration des membres Agréation des activités de formation, opérateurs de formation… Acceptation de démission d'un membre de la Commission LAB et entant que contrôleur LAB Acceptation de démission d'un membre de la cellule Accompagnement Décision sur …

04/10/2022 Read More »

06/09/2022

Discussion/analyse des résultats au 30.06.2022 et comparaison vis-à-vis du budget Approbation composition des membres pour la cellule BeExcellent Décision sur les dossiers disciplinaires, dossiers juridiques, exercice illégal de la profession Décision sur la procédure de suivi pour la suppression, le retrait de la qualité ou la radiation du registre public et la mise en œuvre …

06/09/2022 Read More »

05/07/2022

Approbation du protocole de partenariat scolaire, HOGENT, Ugent & Arteveldehogeschool, ESSF-ICHEC, HEHa-EPHEC-UCLouvain, HEFF-HELDB-EPFC Décision sur les dossiers disciplinaires, dossiers juridiques, exercice illégal de la profession Approbation du document administratif pour les stagiaires Ajout d'un certain nombre d'ambassadeurs à la liste existante Avis de la commission revue qualité Administration des membres Agréation des activités de formation, …

05/07/2022 Read More »

07/06/2022

Approbation du document administratif pour les stagiaires Avis de la commission revue qualité Administration des membres Agréation des activités de formation, opérateurs de formation… Accord sur la procédure de renouvellement d’agréation des opérateurs de formation Commission antiblanchiment, proposition de déclaration sur l’honneur ‘pas de dossiers’ Nomination des nouveaux membres dans la cellule fiscalité & Expertise-comptable …

07/06/2022 Read More »

03/05/2022

Décision sur les dossiers disciplinaires, dossiers juridiques, exercice illégal de la profession Approbation du premier protocole d’accord avec Ecole Supérieure (HOGent) Approbation de l’organisation d’un grand évènement ITAA dans la deuxième partie de l’année 2022 Participation à une journée déclaration impôts (IPP) en collaboration avec RTL TVI Approbation du document administratif pour les stagiaires Nomination …

03/05/2022 Read More »

29/03/2022

Avis de la commission revue qualité Renvois à l'ordre de deux membre dans le cadre d'un manquement au sujet de la formation continue Administration des membres Agréation des activités de formation, opérateurs de formation… Approbation du document administratif pour les stagiaires Décision sur les dossiers disciplinaires, dossiers juridiques, exercice illégal de la profession

08/03/2022

Approbation des comptes annuels 2021 Approbation des règles d'évaluation modifiés Approbation du budget 2022 et la mise à disposition à l'Assemblée générale Approbation de l'offre pour la vente du bâtiment Avenue Legrand Détermination du déroulé (ordre du jour) de l'Assemblée générale Approbation du rapport annuel 2021 Avis de la commission revue qualité Administration des membres …

08/03/2022 Read More »

01/02/2022

Organisation Assemblée générale 2022 retroplanning – décision organisation hybride (si possible) Approbation des textes de la norme d’impact après accord du Conseil de l’IRE et l’avis du CSPE Accord avec l'avis établi sur les 'lanceurs d'alerte'  Décision sur les dossiers disciplinaires, les dossiers juridiques et l’exercice illégal de la profession Approbation du document administratif pour …

01/02/2022 Read More »

11/01/2022

Nomination d’un professionnel (J. De Coster) au sein du cluster Centre de connaissance pour renforcer les équipes de l’Institut. Décision sur les dossiers disciplinaires, les dossiers juridiques et l’exercice illégal Nomination des référendaires Confirmation de la position de l'Institut concernant la demande de procuration pour le transfert des dossiers suite à la question d'un assesseur Confirmation …

11/01/2022 Read More »