Décisions du Conseil 2022

• Approbation d’organiser l’assemblée générale 2023 à Square Brussels – Goldhall • Nomination de deux représentants des associations professionnelles francophones dans le cadre du Gentlemen’s agreement • Nomination d’un avocat dans le cadre de la procédure devant la Cour Constitutionnelle contre la loi sur la protection des personnes qui signalent des violations au droit de […]

Approbation de la proposition de prime Approbation de la désignation d’un nouvel ambassadeur Accord sur le goodiebag Nomination des members du “Think Tank Maturité” Accord sur le Plan d’action Maturité Décision approuvée concernant les stagiaires qui n'ont pas participé 1 fois à l'examen d'aptitude conformément à l'article 50 de l’AR Formation professionnelle dans les années

Approbation protocle d'accord : Vives Bruges Accord établissement d'un organe de concertation Approbation avis de la commission revue qualité Administration des membres Agréation des activités de formation, opérateurs de formation… Acceptation de démission d'un membre de la Commission LAB et entant que contrôleur LAB Acceptation de démission d'un membre de la cellule Accompagnement Décision sur

Discussion/analyse des résultats au 30.06.2022 et comparaison vis-à-vis du budget Approbation composition des membres pour la cellule BeExcellent Décision sur les dossiers disciplinaires, dossiers juridiques, exercice illégal de la profession Décision sur la procédure de suivi pour la suppression, le retrait de la qualité ou la radiation du registre public et la mise en œuvre

Approbation du protocole de partenariat scolaire, HOGENT, Ugent & Arteveldehogeschool, ESSF-ICHEC, HEHa-EPHEC-UCLouvain, HEFF-HELDB-EPFC Décision sur les dossiers disciplinaires, dossiers juridiques, exercice illégal de la profession Approbation du document administratif pour les stagiaires Ajout d'un certain nombre d'ambassadeurs à la liste existante Avis de la commission revue qualité Administration des membres Agréation des activités de formation,

Approbation du document administratif pour les stagiaires Avis de la commission revue qualité Administration des membres Agréation des activités de formation, opérateurs de formation… Accord sur la procédure de renouvellement d’agréation des opérateurs de formation Commission antiblanchiment, proposition de déclaration sur l’honneur ‘pas de dossiers’ Nomination des nouveaux membres dans la cellule fiscalité & Expertise-comptable

Décision sur les dossiers disciplinaires, dossiers juridiques, exercice illégal de la profession Approbation du premier protocole d’accord avec Ecole Supérieure (HOGent) Approbation de l’organisation d’un grand évènement ITAA dans la deuxième partie de l’année 2022 Participation à une journée déclaration impôts (IPP) en collaboration avec RTL TVI Approbation du document administratif pour les stagiaires Nomination

Avis de la commission revue qualité Renvois à l'ordre de deux membre dans le cadre d'un manquement au sujet de la formation continue Administration des membres Agréation des activités de formation, opérateurs de formation… Approbation du document administratif pour les stagiaires Décision sur les dossiers disciplinaires, dossiers juridiques, exercice illégal de la profession

Approbation des comptes annuels 2021 Approbation des règles d'évaluation modifiés Approbation du budget 2022 et la mise à disposition à l'Assemblée générale Approbation de l'offre pour la vente du bâtiment Avenue Legrand Détermination du déroulé (ordre du jour) de l'Assemblée générale Approbation du rapport annuel 2021 Avis de la commission revue qualité Administration des membres

Organisation Assemblée générale 2022 retroplanning – décision organisation hybride (si possible) Approbation des textes de la norme d’impact après accord du Conseil de l’IRE et l’avis du CSPE Accord avec l'avis établi sur les 'lanceurs d'alerte'  Décision sur les dossiers disciplinaires, les dossiers juridiques et l’exercice illégal de la profession Approbation du document administratif pour