Décisions du Conseil

 
  • Discussion/analyse des résultats au 30.06.2022 et comparaison vis-à-vis du budget
  • Approbation composition des membres pour la cellule BeExcellent
  • Décision sur les dossiers disciplinaires, dossiers juridiques, exercice illégal de la profession
  • Décision sur la procédure de suivi pour la suppression, le retrait de la qualité ou la radiation du registre public et la mise en œuvre éventuelle en cas d’illégalité.
  • Approbation du document administratif pour les stagiaires
  • Avis de la commission revue qualité
  • Nomination de membres pour la Commission LAB
  • Administration des membres
  • Agréation des activités de formation, opérateurs de formation…
  • Approbation du protocole de partenariat scolaire, HOGENT, Ugent & Arteveldehogeschool, ESSF-ICHEC, HEHa-EPHEC-UCLouvain, HEFF-HELDB-EPFC
  • Décision sur les dossiers disciplinaires, dossiers juridiques, exercice illégal de la profession
  • Approbation du document administratif pour les stagiaires
  • Ajout d’un certain nombre d’ambassadeurs à la liste existante
  • Avis de la commission revue qualité
  • Administration des membres
  • Agréation des activités de formation, opérateurs de formation…
  • Approbation de la standardisation des questions relatives à la LAB pour les contrôles LAB et les revues qualité
  • Formation Expertise judiciaire : approbation du règlement, nomination du comité de pilotage et ratification des membres du jury.
  • Accord avec la mise en place d’un groupe de travail Corporate Susainability Reporting
  • Approbation du document administratif pour les stagiaires
  • Avis de la commission revue qualité
  • Administration des membres
  • Agréation des activités de formation, opérateurs de formation…
  • Accord sur la procédure de renouvellement d’agréation des opérateurs de formation
  • Commission antiblanchiment, proposition de déclaration sur l’honneur ‘pas de dossiers’
  • Nomination des nouveaux membres dans la cellule fiscalité & Expertise-comptable
  • Nomination d’un groupe d’utilisateurs eStox
  • Décision sur les dossiers disciplinaires, dossiers juridiques, exercice illégal de la profession
  • Décision sur les dossiers disciplinaires, dossiers juridiques, exercice illégal de la profession
  • Approbation du premier protocole d’accord avec Ecole Supérieure (HOGent)
  • Approbation de l’organisation d’un grand évènement ITAA dans la deuxième partie de l’année 2022
  • Participation à une journée déclaration impôts (IPP) en collaboration avec RTL TVI
  • Approbation du document administratif pour les stagiaires
  • Nomination des membres dans la cellule MIB
  • Nomination des membres au sein du groupe de travail examen d’abtitude 7 ans d’expérience
  • Avis de la commission revue qualité
  • Administration des membres
  • Agréation des activités de formation, opérateurs de formation
  • Détermination tarification pour la participation pour des personnes qui suivent le trajet 7 ans d’’expérience aux séminaires organisées par l’ITAA
  • Avis de la commission revue qualité
  • Renvois à l’ordre de deux membre dans le cadre d’un manquement au sujet de la formation continue
  • Administration des membres
  • Agréation des activités de formation, opérateurs de formation
  • Approbation du document administratif pour les stagiaires
  • Décision sur les dossiers disciplinaires, dossiers juridiques, exercice illégal de la profession
  • Approbation des comptes annuels 2021
  • Approbation des règles d’évaluation modifiés
  • Approbation du budget 2022 et la mise à disposition à l’Assemblée générale
  • Approbation de l’offre pour la vente du bâtiment Avenue Legrand
  • Détermination du déroulé (ordre du jour) de l’Assemblée générale
  • Approbation du rapport annuel 2021
  • Avis de la commission revue qualité
  • Administration des membres
  • Agréation des activités de formation, opérateurs de formation
  • Approbation du document administratif pour les stagiaires
  • Approbation du règlement d’examens
  • Décision sur les dossiers disciplinaires, dossiers juridiques, exercice illégal de la profession
  • Organisation Assemblée générale 2022 retroplanning – décision organisation hybride (si possible)
  • Approbation des textes de la norme d’impact après accord du Conseil de l’IRE et l’avis du CSPE
  • Accord avec l’avis établi sur les ‘lanceurs d’alerte’ 
  • Décision sur les dossiers disciplinaires, les dossiers juridiques et l’exercice illégal de la profession
  • Approbation du document administratif pour les stagiaires
  • Avis de la commission revue qualité
  • Approbation de la proposition de rappel à l’ordre de 3 membres par la commission revue qualité pour le fait de ne pas avoir validé la date de la revue qualité
  • Administration des membres
  • Agréation des activités de formation, opérateurs de formation…
  • Publication de FAQ concernant la LAB (mise à jour)
  • Approbation du protocole d’agréation des organisations commerciales
  • Nomination d’un professionnel (J. De Coster) au sein du cluster Centre de connaissance pour renforcer les équipes de l’Institut.
  • Décision sur les dossiers disciplinaires, les dossiers juridiques et l’exercice illégal
  • Nomination des référendaires
  • Confirmation de la position de l’Institut concernant la demande de procuration pour le transfert des dossiers suite à la question d’un assesseur
  • Confirmation de la position de l’Institut sur la collaboration des professionnels avec des sous-traitants étrangers (spécifiquement le Maroc)
  • Approbation de la procédure de plainte qui sera communiquée sur le site web de l’Institut et le formulaire de plainte (en ligne) qui l’accompagne
  • Approbation des textes de la norme PME
  • Approbation de la propostion du règlement d’examen
  • Avis commission revue qualité
  • Confirmation du rappel à l’ordre de 3 membres par la commission revue qualité et rappel à l’ordre de 4 nouveaux membres dans le même contexte
  • Administration des membres
  • Publication de FAQ concernant l’outil pour l’encodage de la formation continue
  • Agréation des activités de formation, opérateurs de formation…
  • Nomination d’un membre comme adviseur technique pour la cellule développement revue qualité + décision de faire un appel à candidature pour renforcer cette cellule