Décisions du Conseil

 
  • Désignation d’un architecte d’intérieur pour les nouveaux bâtiments et d’un avocat pour le contrat d’achat, dès que le co-acheteur aura donné son approbation.
  • La Centrale des bilans de la BNB cherchait des testeurs pour son logiciel. Plusieurs membres du Conseil, tant de l’ITAA que de l’IRE, assumeront cette tâche.
  • Approbation des appréciations finales de revue qualité proposées par la Commission Revue Qualité, tant pour les revues périodiques que pour les revues complémentaires administratives.
  • Approbation du document administratif Administration des membres.
  • Approbation des propositions concernant le document de stage.
  • Les propositions élaborées par le service juridique dans le cadre des dossiers juridiques en cours ont été approuvées par le Conseil.
  • Bâtiment – mandat donné par le Conseil concernant l’engagement financier lié au bâtiment
  • Approbation des règles de gouvernance
  • Les propositions élaborées par le service juridique dans le cadre des dossiers juridiques en cours ont été approuvées par le Conseil
  • Approbation, moyennant quelques petites adaptations, de la procédure relative aux frais et amendes administratifs LAB
  • Nomination nouveaux référendaire et greffier
  • Nomination Ch. Cloquet comme conseiller au sein de la CFE
  • Approbation des appréciations finales revue qualité, telles que soumises par la Commission revue qualité, tant pour les revues périodiques que pour les revues complémentaires administratives
  • Approbation du document administratif, administration des membres
  • Approbation de la définition du membre honoraire ITAA
  • Accord sur la proposition de prévoir une procédure interne de « lanceur d’alertes »
  • Accord sur la constitution d’une task force formation continue et sur l’appel qui sera adressé aux membres à ce sujet
  • Approbation des propositions de la commission de stage.