Décisions du Conseil

Décision du Conseil – 01/09/2020 : le Conseil élabore une proposition relative aux frais administratifs ainsi qu’une procédure. Elles seront soumises à l’assemblée générale de l’ITAA pour approbation (si nécessaire, faire un lien vers l’ITAA-zine dans lequel elles seront reprises).

Décision du Conseil – 01/09/2020 : Les résultats intermédiaires (consolidés) au 30/06/2020 sont soumis au Conseil par le Trésorier. Le Conseil les approuve. 

Décision du Conseil – 01/09/2020 : Pour souligner la coopération et le protocole entre les deux instituts, le président de l’IRE, Tom Meuleman, se joint au Conseil pour expliquer le travail des réviseurs et de l’Institut.

Décision du Conseil – 01/09/2020 : Les membres du Conseil examine ensemble le déroulement, les documents, les présentations, … qui seront utilisés lors de l’assemblée générale de samedi prochain, qui aura lieu sous forme numérique pour sa première édition.

Décision du Conseil – 01/09/2020 : Comme mentionné par les différents Ministres dans leur message à l’assemblée générale, le Président confirme que l’AR entrera en vigueur à partir du 30/09/2020.

Décision du Conseil – 01/09/2020 : Sous réserve, les dates pour les roadshows 2020-2021 sont approuvés par le Conseil. Il va sans dire que le Conseil peut revenir sur cette question si l’on estime que les règles sanitaires ne pourraient pas être respectées ou si un renforcement de ces règles serait imposé par le gouvernement.

Décision du Conseil – 01/09/2020 : Avec le SPF BOSA, les travaux se poursuivent sur le développement d’un mandat ITAA, le Conseil se félicite de cette coopération et de l’idée d’une gestion simplifiée des mandats pour les membres. 

Décision du Conseil – 01/09/2020 : Lors de cette réunion, le Conseil désigne le greffe de la commission disciplinaire et de la commission d’appel, les référendaires de chaque chambre, les membres effectifs de la commission disciplinaire et de la commission d’appel.

Décision du Conseil – 07/07/2020 : Le Conseil élabore une proposition relative aux frais administratifs ainsi qu’une procédure. Elles seront soumises à l’assemblée générale de l’ITAA pour approbation (si nécessaire, faire un lien vers l’ITAA-zine dans lequel elles  seront reprises).

Décision du Conseil – 07/07/2020 : Les résultats intermédiaires (consolidés) au 30/06/2020 sont soumis au Conseil par le Trésorier. Le Conseil les approuve. 

Décision du Conseil – 07/07/2020 : Pour souligner la coopération et le protocole entre les deux instituts, le président de l’IRE, Tom Meuleman, se joint au Conseil pour expliquer le travail des réviseurs et de l’Institut.

Décision du Conseil – 07/07/2020 : Les membres du Conseil examine ensemble le déroulement, les documents, les présentations, … qui seront utilisés lors de l’assemblée générale de samedi prochain, qui aura lieu sous forme numérique pour sa première édition. 

Décision du Conseil – 07/07/2020 : Comme mentionné par les différents Ministres dans leur message à l’assemblée générale, le Président confirme que l’AR entrera en vigueur à partir du 30/09/2020.

Décision du Conseil – 07/07/2020 : Sous réserve, les dates pour les roadshows 2020-2021 sont approuvés par le Conseil. Il va sans dire que le Conseil peut revenir sur cette question si l’on estime que les règles sanitaires ne pourraient pas être respectées ou si un renforcement de ces règles serait imposé par le gouvernement.

Décision du Conseil – 07/07/2020 : Avec le SPF BOSA, les travaux se poursuivent sur le développement d’un mandat ITAA, le Conseil se félicite de cette coopération et de l’idée d’une gestion simplifiée des mandats pour les membres. 

Décision du Conseil – 07/07/2020 : Lors de cette réunion, le Conseil désigne le greffe de la commission disciplinaire et de la commission d’appel, les référendaires de chaque chambre, les membres effectifs de la commission disciplinaire et de la commission d’appel.

Décision du Conseil – 07/07/2020 : Compte tenu des directives persistantes concernant le Covid-19, le Conseil décide que l’assemblée générale, qui a été exceptionnellement reportée au 5 septembre 2020, se déroulera de façon entièrement numérique.

 

Décision du Conseil – 07/07/2020 : Dans le cadre de la politique du Conseil visant à être “plus proche du membre”, il est décidé de faire appel aux membres qui ont d’éventuelles connexions politiques et qui souhaitent échanger de l’information à ce sujet avec leurs confrères.

 

Décision du Conseil – 07/07/2020 : De plus amples concertations seront mises en place entre l’ITAA et l’Union des Secrétariats Sociaux.

 

Décision du Conseil – 07/07/2020 : Dans le cadre du Comité inter-instituts (ITAA-IRE), un protocole de coopération a été mis en place par les deux Instituts pour l’élaboration de normes communes ou de norme intéressant ou affectant les deux professions, sous réserve du respect des  droits acquis pour chaque profession.  

 

Décision du Conseil – 07/07/2020 : Les membres du jury d’examen et les Présidents du jury d’examen sont nommés.

 

Décision du Conseil – 07/07/2020 : L’ITAA veut également aider ses membres en ces journées moins favorables et met en place SOS ITAA.


Décision du Conseil – 07/07/2020 : Comme les Avocats, l’ITAA engage une procédure devant la Cour Constitutionnelle dans le cadre de la Directive européenne DAC6 où, selon l’ITAA, le secret professionnel de ses membres est mis en danger.


Décision du Conseil – 07/07/2020 : Les membres de la cellule formation continue sont nommés par le Conseil, tout comme les rapporteurs de la revue qualité et les contrôleurs de la LAB.

 

Décision du Conseil – 02/06/2020 : Sur proposition du cluster Revue Qualité, les membres de la cellule développement de la revue qualité sont confirmés dans leur fonction.

 

Décision du Conseil – 02/06/2020 : La répartition du personnel de l’ITAA au sein de la nouvelle structure sera définitivement soumise au Conseil.

 

Décision du Conseil – 05/05/2020 : L’ITAA coopère avec le groupe de travail 6 du ERMG sur, entre autres, le principe du carry-back, le crédit d’impôt, la réserve d’investissement, la suppression ou la réduction substantielle des majorations d’impôt, les prêts subordonnés, etc.

Voir aussi précédemment : https://blog.be.accountants/nl/article/coronacrisis-itaa-neemt-actief-deel-aan-federale-economische-taskforce/7373

Décision du Conseil – 05/05/2020 : Le Conseil met tout en oeuvre pour que le personnel de l’ITAA puisse revenir dans les bureaux en toute sécurité s’il le souhaite. Dans ce cadre, des guides corona sont élaborés avec les directives corona.  

 

Décision du Conseil – 05/05/2020 : Le Conseil approuve les propositions de candidature des membres  pour siéger dans les cellules suivantes : Cellule BeExcellent, Cellule Comptabilité, Cellule Fiscalité, Groupe de travail Unified by Invoicing/Bill-to-Box, Cellule Formation, Cellule Passerelle (certifié). Les activités au sein de ces cellules peuvent donc commencer dès aujourd’hui.

 

Décision du Conseil – 05/05/2020 : Au vu de la situation actuelle (Covid-19), le Conseil décide d’assouplir les règles relatives à la formation continue et d’encourager la mise en place de webinaires avec les associations professionnelles et les opérateurs de formation agréés. Les membres de l’Institut en sont informés personnellement.

 

Décision du Conseil – 05/05/2020 : Au sein de la cellule gestion de la LAB, B. Hautekeete est remplacée par V. Van Eylen.

 

Communiqué du Conseil – 05/05/2020 : Adaptation de la définition des associations professionnelle.

 
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Communiqué du Conseil – 31/03/2020 : Norme LAB : Le CSPE a émis un avis favorable sur le projet de norme, dans l’attente d’une approbation pour ce qui concerne les réviseurs d’entreprises par la Ministre fédérale en charge de l’économie.

 

 

Communiqué du Conseil – 31/03/2020 : Norme LAB : Le CSPE a émis un avis favorable sur le projet de norme commune, dans l’attente d’une approbation formelle pour ce qui concerne les réviseurs d’entreprises par la Ministre fédérale en charge de l’économie.

Communiqué du Conseil – 31/03/2020 : Mesures Corona.

 
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Communiqué du Conseil – 31/03/2020 : report de l’assemblée générale prévue pour le 25/04/2020.

 
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Communiqué du Conseil – 03/03/2020 : détermination de la date de l’assemblée générale.

 
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Communiqué du Conseil – 03/03/2020 : Le Conseil d’administration approuve les comptes annuels du 31/12/2019 ainsi que le budget pour 2020.

 

 

Communiqué du Conseil – 03/03/2020 : entrée en vigueur loi du 22/02/2020 Assemblée générale.

 
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Communiqué du Conseil – 04/02/2020 : Travaux règlement d’examens.

 
Le 4 février, le Conseil a commencé les premiers travaux sur le règlement des examens du stage. Cliquez ici pour de plus amples détails.

 

Communiqué du Conseil – 04/02/2020 : Mission et vision de l’ITAA.

 
Le 4 février, le Conseil a approuvé la version finale de la mission et de la vision de l’ITAA, dont les bases ont été créés lors de la réunion du Conseil stratégique du  9 et 10 septembre 2020. Cliquez ici pour de plus amples détails.

 

Communiqué du Conseil – 04/02/2020 : Protocole avec l’IRE.

 
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Communiqué du Conseil – 04/02/2020 : Mission et vision de l’ITAA.

 
Le 4 février, le Conseil a approuvé la proposition du Comité exécutif de nommer 4 responsables de cluster au sein du personnel. Cliquez ici pour de plus amples détails.

 

Communiqué du Conseil – 04/02/2020 : Norme formation continue.

 
Le Conseil a souhaité, dans le cadre de la fusion, élaborer une nouvelle norme adaptée pour la formation continue. Cliquez ici pour de plus amples détails.

 

Communiqué du Conseil – 04/02/2020 : publications ITAA.

 
Le 4 février, le Conseil a décidé d’offrir un nombre de publications à ses membres.  Cliquez ici pour de plus amples détails.

 

Communiqué du Conseil – 07/01/2020 : Composition de la Commission de stage

 
Le 7 janvier, le Conseil a confirmé les membres de la nouvelle Commission de stage. Cliquez ici pour de plus amples détails.

 

Communiqué du Conseil – 07/01/2020 : Composition de la Commission revue qualité

 
Le 7 janvier, le Conseil a confirmé les membres de la nouvelle Commission revue qualité. Cliquez ici pour de plus amples détails.

 

Communiqué du Conseil – 07/01/2020 : critères reconnaissance association

 
Le 7 janvier, le Conseil a établi les critères pour être reconnu comme association pouvant participer aux réunions de concertation de l’ITAA via la commission consultative. Cliquez ici pour de plus amples détails.

 

Communiqué du Conseil – 20/12/2019 : nouveau logo de l’ITAA

 
Le 3 décembre, le Conseil a pris une décision concernant le nouveau logo de l’ITAA. Cliquez ici pour de plus amples détails.
 

Communiqué du Conseil – 6/12/2019 : rétrospective sur le Forum for the Future

 
Le Conseil de l’ITAA signale qu’il a participé au congrès du FFF. Vous pouvez consulter ici les powerpoints, les photos et toutes les autres informations. 
 

Décision du Conseil – 27/09/2019 : développements récents

 
Un Conseil de l’ITAA a eu lieu le 3 septembre 2019. Les décisions les plus importantes peuvent être consultées via ce lien.
 

Décision du Conseil – 9/09/2019 : organisation de l’ITAA

 
Durant le Conseil stratégique des 9 et 10 septembre, une première ébauche de définition de la structure de l’ITAA a été présentée. Vous trouverez ici toutes les informations à ce sujet. 
 

Communiqué du Conseil – 19/08/2019 : réaction des conseillers fiscaux et des experts-comptables à la note du formateur flamand

 
L’Institute for Tax Advisors and Accountants, en abrégé, ITAA, a effectué une première analyse de la note du formateur sur la base de laquelle la N-VA entame des négociations avec l’Open VLD et le CD&V. Cliquez ici pour de plus amples détails.
 
Communiqué du Conseil – 26/07/2019 : où en sommes-nous avec la législation sur l’ITAA ?
 
Comme vous le savez, la loi du 17 mars 2019 relative aux professions d’expert-comptable et de conseiller fiscal prévoit un nouveau titre que les membres du futur ITAA pourront utiliser. Toutefois, il n’est pas certain que les membres actuels puissent déjà utiliser ce titre dans leur communication. Lire plus
 

Décision du Conseil – 26/07/2019 : composition du Conseil et du Comité exécutif

 
Le Conseil de l’ITAA s’est réuni pour la deuxième fois le 16 juillet 2019. La composition des différents organes est ainsi terminée. Cliquez ici pour de plus amples détails.