Category : Décisions du Conseil 2021

07/12/2021

Mettre en place une commisison proportionnalité ensemble avec le CSPE Approbation de la candidature d’un représentant dans le SME networkgroup auprès de Accountancy Europe Approbation des projets de normes dissolution-liquidation et fusion-scission Accord de mettre en place un groupe de travail entre ITAA, IRE et CNC. Avis commission revue qualité Rappel à l’ordre de 3 …

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26/10/2021

Analyse stratégique mi-mandat – ajustement des objectifs et priorités pour ce mandat – mettre le plan d’action à disposition Décisions de rompre la collaboration avec Tamtam et FFF Avis commission revue qualité Renvoi des quelques membres vers l’assesseur juridique dans le cadre de la revue qualité et de ne pas avoir soumis de plan d’amélioration …

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05/10/2021

Envoi de l’enquête pour le baromètre annuel dans le cadre de la journée de l’expert-comptable Présentation et accord du Conseil sur le programme de l’examen d’aptitude de l’expert-comptable et du conseiller fiscal agréés Adaptation de la déclaration de confidentialité en ligne de l'ITAA Accord d'adaptation des règles d'opt-in et d'opt-out dans le portail pour les …

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31/08/2021

Nomination d'un avocat et d'un architecte d'intérieur pour le nouveau bâtiment Analyse stratégique mi-mandat : enquête interne SOS ITAA - élargissement de la chart Analyse résultat intermédiaire 30/06/2021 Décision sur les dossiers disciplinaires, les dossiers juridiques et l’exercice illégal Plainte disciplinaire du Conseil pour des dossiers Vlaio où la demande de mesure d’aide n’est pas …

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06/07/2021

Organisation d'une réunion stratégique mi-mandat afin d'analyser l'état des lieux des goalsettings et l'évolution au sujet de la mission & vision Forum for the future - décission des sujets VLAIO - attestation prévue du rapport financier final Approbation du document administratif sur le stage et décision sur les prestataires de services fiscaux Approbation de la …

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01/06/2021

Bâtiment - engagement signé Approbation du document administratif sur le stage et décision sur les prestataires de services fiscaux Décision sur les dossiers disciplinaires, les dossiers juridiques et l’exercice illégal Masterclass AMS Explication par 3 organisations internationales Protocole de coopération des organisations internationales avec l'IRE Avis commission revue qualité Administration des membres Agréation des activités …

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30/03/2021

L’ITAA a adressé une réponse au vice-premier ministre Van Quickenborne à la suite d’une demande de ce dernier concernant une prestation de services aux entreprises en difficulté. Le Conseil a approuvé la proposition relative aux principes mutuels entre l’ITAA et l’IRE. Les membres du Conseil ont décidé de rédiger un document pour tous les membres, …

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04/05/2021

Immeuble Legrand (vente) – dossier de créance, immeuble Jacqmain (location) ; prolongation du contrat de location et modalités – immeuble rue de la Paille (achat), évolution de ce dossier, convention/discussions internes avec le co-acquéreur Assemblée générale - comme indiqué à l'assemblée générale, il sera répondu à toutes les questions des membres personnellement, s'il y a …

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02/03/2021

Approbation rapport du conseil Approbation des propositions de la commission de stage Les propositions élaborées par le service juridique dans le cadre des dossiers juridiques en cours ont été approuvées par le Conseil Suivi et poursuite des sociétés qui exercent illégalement la profession – 3 dossiers Approbation des appréciations finales revue qualité, telles que soumises …

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02/02/2021

Bâtiment – mandat donné par le Conseil concernant l’engagement financier lié au bâtiment Approbation des règles de gouvernance Les propositions élaborées par le service juridique dans le cadre des dossiers juridiques en cours ont été approuvées par le Conseil Approbation, moyennant quelques petites adaptations, de la procédure relative aux frais et amendes administratifs LAB Nomination …

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